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Marques déposées par la société C.V.P
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MAS DES PINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DES PINS
C.V.P.

Numéro de dépôt :
1364884
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque MAS DES PINS

Déposée le 23 juillet 1986 par la société C.V.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.V.P domicilié(e) Quartier La Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2072858) - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 296 377 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2072858) - France.

La marque MAS DES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS DES PINS est expirée depuis le 23 juillet 2006.

C.V.P a également déposé les autres marques suivantes : FERMIERS D'ARGOAT , PONDATE


C.V.P. - Quartier La Bégude, 26110 CONDORCET (dossier no 2072858) - France - SIREN 405296377


NOVAMARK - (dossier no 2072858) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1996 n°2072858 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 15 avril 1998 - Gage constitué n°253106 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07

Oeufs extra-frais.